Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL CINEMA
SATELLIMAGES TV5, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98717836
Date de dépôt :
11/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2008

Présentation de la marque SPECIAL CINEMA

Déposée le 11 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SATELLIMAGES TV5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECIAL CINEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATELLIMAGES TV5 domicilié(e) 19 rue Cognacq-Jay, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 962 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX - France.

La marque SPECIAL CINEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIAL CINEMA est expirée depuis le 11 février 2008.

SATELLIMAGES TV5 a également déposé les autres marques suivantes : ET DEMAIN L'AFRIQUE , L'AFRIQUE DE DEMAIN , OUVREZ ET SAVOUREZ , Mais encore , Le Monde à la trace , VOILA PARIS


SATELLIMAGES TV5, (Société Anonyme) - 19 rue Cognacq-Jay, 75007 PARIS - France - SIREN 381962612


CABINET MARTINET & LAPOUX - France


Inscription le 5 mai 2003 - Changement de dénomination n°370418 - Publication au BOPI 2003-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches. Calendriers ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies. Agences de presse et d'informations ; services de communications télégraphiques, services de téléscription, de transmission de messages et de télégrammes ; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques ou de programmes de télévision par tous moyens ; télévision par câbles ; transmissions par satellite ; transmission de télécopies ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données et d'images à travers tout réseau de télécommunications ; transmission d'informations et de divertissements par un centre serveur télématique ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, par réseau de fibres optiques, ainsi que de vidéocommunications, émissions radiophoniques, émissions télévisées, communications par terminaux d'ordinateurs, services de communication par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par code d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci, tous ces services étant exclusivement des services de transmission. Services d'enseignement et d'éducation ; éditions et prêts d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; prêt et publication de livres ; production, organisation et représentation de spectacles ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; productions et projections de films cinématographiques ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; services d'orchestres ; organisation de compétitions sportives.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.